1. PRÉSENTATION DU SITE INTERNET
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.monsieursel.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Monsieur Sel – Quentin Guérandel - SIRET n° 87764380900024
Responsable de la publication : Quentin Guérandel – [email protected]
Webmaster : Quentin Guérandel – [email protected]
Le responsable de la publication est une personne physique.
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
Le site constitue une oeuvre de l'esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.
L’utilisation du site www.monsieursel.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.monsieursel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Quentin Guérandel, mais ceci restera ponctuel. Le site web www.monsieursel.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site internet www.monsieursel.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société. Quentin Guérandel s’efforce de fournir sur le site www.monsieursel.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.monsieursel.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.monsieursel.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Quentin Guérandel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, illustrations, icônes et produits numériques sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Quentin Guérandel. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Quentin Guérandel agit en tant qu'éditeur du site. Quentin Guérandel est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu'il publie.
Quentin Guérandel ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site internet www.monsieursel.com
Quentin Guérandel ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site www.monsieursel.com.
6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Ce site ne collecte pas de données personnelles à votre insu. Les données personnelles que vous pourriez nous transmettre via l'email [email protected] ne seront utilisées que dans le cadre de la demande ou du service que vous avez sollicité.
7. COOKIES
Ce site n'utilise pas de cookies, plutôt cool non ?
8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.monsieursel.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.monsieursel.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Monsieur Sel – Quentin Guérandel - SIRET n° 87764380900024
Responsable de la publication : Quentin Guérandel – [email protected]
Webmaster : Quentin Guérandel – [email protected]
Le responsable de la publication est une personne physique.
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
Le site constitue une oeuvre de l'esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.
L’utilisation du site www.monsieursel.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.monsieursel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Quentin Guérandel, mais ceci restera ponctuel. Le site web www.monsieursel.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site internet www.monsieursel.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société. Quentin Guérandel s’efforce de fournir sur le site www.monsieursel.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.monsieursel.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.monsieursel.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Quentin Guérandel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, illustrations, icônes et produits numériques sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Quentin Guérandel. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Quentin Guérandel agit en tant qu'éditeur du site. Quentin Guérandel est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu'il publie.
Quentin Guérandel ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site internet www.monsieursel.com
Quentin Guérandel ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site www.monsieursel.com.
6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Ce site ne collecte pas de données personnelles à votre insu. Les données personnelles que vous pourriez nous transmettre via l'email [email protected] ne seront utilisées que dans le cadre de la demande ou du service que vous avez sollicité.
7. COOKIES
Ce site n'utilise pas de cookies, plutôt cool non ?
8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.monsieursel.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.